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conseil municipal - Page 4

  • A Vouziers, une femme élue maire.

    Il ne sera pas dit que Vouziers est à la traîne, ou que la ville manque de dynamisme. Un mois avant les élections municipales, l'assemblée vouzinoise à procédé à l'élection du maire... de la commune associée de Blaise. Pour choisir celui de Vouziers, il faudra attendre comme partout en France le résultat du scrutin de mars.

    La réunion du conseil municipal de ce jeudi s'est faite en deux temps. Dans une première séance à 19 h, il a été procédé à la création de la commune déléguée de Blaise, qui reprend les limites territoriales de l'ancienne commune associée de Blaise. Celle-ci avait disparu lors de la création de la commune nouvelle de Vouziers, les textes officiels ne permettant pas son maintien dans ce cadre.

    L'article 11 de la loi du 2 août 2019 stipule que " dans un délai d'un an suivant la publication de la présente loi, le conseil municipal d'une commune nouvelle créée entre le 17 décembre 2010 et le 8 novembre 2016, par la fusion de plusieurs communes dont l'une au moins était issue d'une fusion de communes (...), peut décider d'instituer des communes déléguées reprenant le nom et les limites territoriales de l'ancienne commune chef-lieu et des anciennes communes associées, en remplacement, le cas échéant, de la commune déléguée reprenant le nom et les limites territoriales de la commune qui avait été créée par leur fusion.

    Cette création redonne à Blaise une identité au même niveau que Vrizy et Terron.

    Le vote du conseil municipal étant favorable à cette création, cette première réunion pouvait se terminer2023422451.2.JPG ainsi.

    Le conseil municipal étant tenu de procéder au plus tôt à l'élection du maire de la commune déléguée, une deuxième réunion était programmée à 19h30, dans la foulée de la précédente.

    Le premier point à l'ordre du jour de cette séance était l'élection du maire délégué de Blaise. A l'appel de candidature, seule Martine Baudart (photo ci-dessus lors de son vote) se manifestait. Après un vote à bulletins secrets, elle était élue par 24 voix sur 28 votants.

     

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  • Conseil municipal du 13/02/2020

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le jeudi 13 février 2020, à 19 h 30, grande salle de l'hôtel de ville.

    Ordre du jour : 

    Affaires générales

    1       Election du Maire délégué de Blaise

    2       Suppression du poste de 7ème adjoint

    3       Vote de l’enveloppe indemnitaire du Maire délégué

    4       Autorisation de signature d’une convention d’Opération de Revitalisation de Territoire

    5       Signature d’une convention concernant la réalisation de la prestation de mise sous pli de la propagande électorale pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2020

    Affaires financières

    6       Comptes administratifs et affectation des résultats 2019

    7       Budgets primitifs 2020

    8       Taux d’imposition 2020

    9       Subventions au CCAS et aux associations

    10    Pôle scolaire Dora Lévi : AP/CP (Autorisation de programme/Crédit de paiement)

    11    Tarifs des dérogations scolaires 2020/2021

    12    Exonération de taxe foncière des locaux appartenant à une collectivité territoriale ou à un établissement public de coopération intercommunale occupés par une maison de santé

    13    Projet culturel de territoire intercommunal - Modification de la répartition tripartite financière du temps de travail du coordinateur culturel entre la ville, la communauté de communes et la FRMJC

    Travaux - urbanisme

    14    Autorisation pour la construction d’un bâtiment sur un terrain communal

    15    Pôle scolaire : Reconsultation d’une entreprise en charge des travaux du lot n°6 suite à la défaillance du titulaire : choix de l’entreprise

    16    Avenants au marché de travaux pôle scolaire

    Affaires culturelles

    17    Autorisation de signature de la convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Conseil Départemental

    Affaires foncières

    18    Convention VNF/Vouziers – sentiers de randonnées (en attente convention – délégation du Maire)

    19    Vente à Monsieur BISSEUX Pascal d’une parcelle communale cadastrée AY n°62 (28 m²) et d’une partie du domaine public situées Grande Rue (Chestres) à VOUZIERS.

    Cimetières

    20    Demande de participation financière de la part du Souvenir Français concernant des travaux sur une tombe « civile » du cimetière de VRIZY, d’un soldat « mort pour la France » le 01 novembre 1918

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  • Orientations budgétaires : 2020, une année particulière.

    Le bon fonctionnement d'une commune demande au moins deux éléments de base : un projet politique pour la cité, et le financement nécessaire à la mise en œuvre des décisions qui découlent de ce choix.

    Le débat sur les orientations budgétaires précède obligatoirement le vote du budget d'une commune. Il prépare ce moment primordial de la vie communale, dont dépendent toutes les réalisations de l'année.

    Lors de sa séance de ce mardi 10 décembre, le conseil municipal de Vouziers a débattu de ses orientations budgétaires. Mais le calendrier politique et les considérations financières ont grandement limité la portée de ce débat.

    Les prochaines élections municipales se dérouleront les 15 et 22 mars 2020. Ce sera donc l'équipe élue lors de ce scrutin qui gérera la ville pour la plus grande partie de l'année prochaine. Il est difficile pour les élus actuellement en place de se substituer à leurs successeurs et d'anticiper leurs décisions. On peut en déduire que peu de dossiers importants peuvent être proposés dès maintenant.

    L'autre limite au débat de la soirée est financière. La fin de la taxe d'habitation (TH), ou sa quasi-disparition, laisse planer quelques incertitudes sur les finances communales. La suppression de la TH devrait être compensée à 100 %, tout du moins sur le papier. Mais ce changement ne donne plus guère de marges de manœuvre aux élus locaux, et il laisse planer un doute sur le calcul futur des dotations de péréquation qui sont importantes pour Vouziers.

    De plus, la situation financière de la commune est délicate,  le temps que le prêt-relais pour le pôle scolaire soit remboursé. Le document préparatoire au conseil explique que " la capacité d'emprunt de la commune est très limitée jusqu'en 2022".

    Si on ajoute à cela que le total de l'autofinancement prévu pour les investissements 2020 se monte à 327 982 €, on peut en déduire que ces investissements ne comporteront pas de nouveaux projets importants.

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  • Conseil municipal de Vouziers le 10/12/2019

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 10 décembre 2019, à 19 h, grande salle de l'hôtel de ville.

    Ordre du jour : 

    Informations

    Adoption du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019

    Petite enfance

    1       Attribution de la DSP (Délégation de Service Public) du multi accueil de Vouziers

    Les documents préparatoires ont fait l’objet d’un envoi séparé quinze jours avant le Conseil Municipal conformément à l’article L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales

    Affaires financières

    2       Décision modificative n° 2 du budget de l’eau de Vrizy

    3       Tarifs 2020

    4       Subventions (vacances vouzinoises, formation encadrants associations sportives, manifestations sportives exceptionnelles, SPA de Cliron, club d’échecs, acomptes subventions 2020

    5       Admissions en non-valeur

    6       Provisions

    7       Versement d’une avance au budget lotissement

    8       Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2020

    9       Orientations budgétaires 2020

    10    Contrat de territoire - Demande de financement

    Urbanisme

    11    Détermination du prix de vente des parcelles du lotissement La Garenne II

    Travaux

    12     RPQS SIAEP des grands Aulnois (eau potable Terron/Aisne)

    13    Avenant travaux pôle scolaire

    14    Avenant travaux hôtel de ville

    Affaires sportives

    15      Validation du plan de financement et demande de subvention annexes stade

    16     Convention de mise à disposition des installations sportives aux associations – modification de l’annexe

    Affaires de personnel

    17  Modification de la délibération n°2013/08 du 19/02/2013 : régime indemnitaire des agents de  la police municipale

    Affaires générales

    18   Adhésion à la SPL (Société publique Locale) Xdemat - désignation du délégué de la collectivité

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  • Plan local d'urbanisme ou plan sur la comète ?

    Au cours du conseil municipal de ce mardi, c'est le débat sur le plan local d'urbanisme qui a mis un peu d'animation, au sein d'une réunion consensuelle pour l’essentiel de son ordre du jour. Plus précisément le débat portait sur "les orientations du projet d'aménagement et de développement durable du plan local d'urbanisme intercommunal".

    Avant l'étude de ce point, le maire de Vouziers a donné quelques informations.

    Un minute de silence a été demandée, suite au décès de Madame Ruch, belle-mère de Guy Deforge, ancien responsable de la police municipale, et également à la mémoire de Monsieur Journet, ancien conseiller municipal de Vrizy.

    Yann Dugard a présenté aux élus la nouvelle bibliothécaire, elle succède à Denis Tatinclaux qui a fait valoir ses droits à la retraite.

    Le maire a apporté des réponses à des questionnements antérieurs de conseillers, notamment sur les rapports des services de l'eau et de l'assainissement.

    Il a donné les résultats des élections au Comité Technique Paritaire : sur 85 votants, la CGT recueille 45 voix et la CFDT 35.

    Le prochain conseil municipal aura lieu le 10 décembre.

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  • Conseil municipal du 12/11/2019

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 12 novembre 2019, à 19 h, grande salle de l'hôtel de ville.

    Ordre du jour : 

    Informations

    Adoption du procès-verbal du conseil du 23 septembre 2019

    Affaires communication

    1       Création de tarif pour le livre du Centenaire de la 1ère guerre mondiale – cérémonie du 3 novembre 2018

    Urbanisme – Marchés Publics

    2       Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables du PLUi (le débat doit avoir lieu avant février 2020).

    3       Acquisition par la ville de Vouziers des parcelles AH n° 717, AH n° 720 et AH n° 721

    4       Echange parcellaire Terron/Aisne

    5       Demande de protection des autels en bois de l’église de Blaise

    Affaires générales

    6     Adhésion à la SPL Xdemat

    7     Ouvertures dominicales

    8     Maisons fleuries

    9     Validation convention circuit des Ardennes

    10   Transfert  à la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise par ses membres de la compétence facultative – création, entretien et exploitation d’infrastructures de charges nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables

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  • Conseil municipal du 23/09/2019

    Ce lundi, le Conseil municipal de rentrée s'est tenu dans la salle Bellevue. Il s'agit probablement de la dernière fois que cette salle est utilisée à cette fin, puisque les travaux de la mairie sont sur le point de se terminer. C'est ce qu'a annoncé Sophie Braquet, la directrice des services techniques, à qui le Maire avait P1460654.JPGdonné la parole dans le cadre des informations qu'il délivre en début de séance.

    On a également appris l'arrivée de la nouvelle bibliothécaire, qui sera présenté au Conseil lors de sa prochaine séance.

    Une minute se silence a été observée pour les disparus de l'été, en particulier Françoise Busquet, ancienne élue et responsable associative décédée en juillet (voir notre note du 17.07)

    Les autres points d'information concernaient la vente de matériel de réforme aux services techniques, la démarche de renouvellement du label ville sportive, la mise en place d'un repas végétarien hebdomadaire au restaurant scolaire.

    Enfin, comme nous vous l’avons indiqué dans la note de ce lundi, le Maire a fait le point sur le report de la rentrée au nouveau pôle scolaire.

    L'ordre du jour comportait plusieurs points concernant les finances, d'importance relativement mineure, qui ont été validés à l'unanimité.

    Deux points d'urbanisme ont été présentés ensuite :

    1. une convention pour les sentiers de randonnée. Deux boucles vont être mises en place dans notre secteur, une vers la Chambre aux Loups et Savigny, une autre vers Condé et Vrizy. La convention précise le rôle de chaque partenaire dans l'entretien des sentiers.
    2. Le marché d'aménagement de l'extension du lotissement "La Garenne" a été validé.

    Concernant les travaux, des avenants aux marchés pour la rénovation de la mairie et pour la construction du pôle scolaire ont été votés. L'opposition s'est étonnée publiquement de certains dépassements, parfois liés à des imprécisions dans les études préalables.

    Plusieurs rapports sur le prix et la qualité du service ont été présentés, concernant la distribution d'eau et le service d'assainissement. Concernant les branchements en plomb, le mystère sur l'accroissement de leur nombre reste entier. L'opposition avait soulevé ce point lors d'un précédent conseil, Veolia n'aurait pas donné de réponse depuis.

    Enfin, le rapport d'observation de la Chambre régionale des comptes a été présenté. Ce rapport note que la commune "dispose de marges de manœuvres fiscales réduites". Des remarques sont faites sur la gestion des immobilisations et sur celles des marchés publics.

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