Conseil municipal de Vouziers le 10/12/2019

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 10 décembre 2019, à 19 h, grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

Informations

Adoption du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019

Petite enfance

1       Attribution de la DSP (Délégation de Service Public) du multi accueil de Vouziers

Les documents préparatoires ont fait l’objet d’un envoi séparé quinze jours avant le Conseil Municipal conformément à l’article L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales

Affaires financières

2       Décision modificative n° 2 du budget de l’eau de Vrizy

3       Tarifs 2020

4       Subventions (vacances vouzinoises, formation encadrants associations sportives, manifestations sportives exceptionnelles, SPA de Cliron, club d’échecs, acomptes subventions 2020

5       Admissions en non-valeur

6       Provisions

7       Versement d’une avance au budget lotissement

8       Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2020

9       Orientations budgétaires 2020

10    Contrat de territoire - Demande de financement

Urbanisme

11    Détermination du prix de vente des parcelles du lotissement La Garenne II

Travaux

12     RPQS SIAEP des grands Aulnois (eau potable Terron/Aisne)

13    Avenant travaux pôle scolaire

14    Avenant travaux hôtel de ville

Affaires sportives

15      Validation du plan de financement et demande de subvention annexes stade

16     Convention de mise à disposition des installations sportives aux associations – modification de l’annexe

Affaires de personnel

17  Modification de la délibération n°2013/08 du 19/02/2013 : régime indemnitaire des agents de  la police municipale

Affaires générales

18   Adhésion à la SPL (Société publique Locale) Xdemat - désignation du délégué de la collectivité

Plan local d'urbanisme ou plan sur la comète ?

Au cours du conseil municipal de ce mardi, c'est le débat sur le plan local d'urbanisme qui a mis un peu d'animation, au sein d'une réunion consensuelle pour l’essentiel de son ordre du jour. Plus précisément le débat portait sur "les orientations du projet d'aménagement et de développement durable du plan local d'urbanisme intercommunal".

Avant l'étude de ce point, le maire de Vouziers a donné quelques informations.

Un minute de silence a été demandée, suite au décès de Madame Ruch, belle-mère de Guy Deforge, ancien responsable de la police municipale, et également à la mémoire de Monsieur Journet, ancien conseiller municipal de Vrizy.

Yann Dugard a présenté aux élus la nouvelle bibliothécaire, elle succède à Denis Tatinclaux qui a fait valoir ses droits à la retraite.

Le maire a apporté des réponses à des questionnements antérieurs de conseillers, notamment sur les rapports des services de l'eau et de l'assainissement.

Il a donné les résultats des élections au Comité Technique Paritaire : sur 85 votants, la CGT recueille 45 voix et la CFDT 35.

Le prochain conseil municipal aura lieu le 10 décembre.

Conseil municipal du 12/11/2019

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 12 novembre 2019, à 19 h, grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

Informations

Adoption du procès-verbal du conseil du 23 septembre 2019

Affaires communication

1       Création de tarif pour le livre du Centenaire de la 1^ère guerre mondiale – cérémonie du 3 novembre 2018

Urbanisme – Marchés Publics

2       Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables du PLUi (le débat doit avoir lieu avant février 2020).

3       Acquisition par la ville de Vouziers des parcelles AH n° 717, AH n° 720 et AH n° 721

4       Echange parcellaire Terron/Aisne

5       Demande de protection des autels en bois de l’église de Blaise

Affaires générales

6     Adhésion à la SPL Xdemat

7     Ouvertures dominicales

8     Maisons fleuries

9     Validation convention circuit des Ardennes

10   Transfert  à la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise par ses membres de la compétence facultative – création, entretien et exploitation d’infrastructures de charges nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables

Conseil municipal du 23/09/2019

Ce lundi, le Conseil municipal de rentrée s'est tenu dans la salle Bellevue. Il s'agit probablement de la dernière fois que cette salle est utilisée à cette fin, puisque les travaux de la mairie sont sur le point de se terminer. C'est ce qu'a annoncé Sophie Braquet, la directrice des services techniques, à qui le Maire avait donné la parole dans le cadre des informations qu'il délivre en début de séance.

On a également appris l'arrivée de la nouvelle bibliothécaire, qui sera présenté au Conseil lors de sa prochaine séance.

Une minute se silence a été observée pour les disparus de l'été, en particulier Françoise Busquet, ancienne élue et responsable associative décédée en juillet (voir notre note du 17.07)

Les autres points d'information concernaient la vente de matériel de réforme aux services techniques, la démarche de renouvellement du label ville sportive, la mise en place d'un repas végétarien hebdomadaire au restaurant scolaire.

Enfin, comme nous vous l’avons indiqué dans la note de ce lundi, le Maire a fait le point sur le report de la rentrée au nouveau pôle scolaire.

L'ordre du jour comportait plusieurs points concernant les finances, d'importance relativement mineure, qui ont été validés à l'unanimité.

Deux points d'urbanisme ont été présentés ensuite :

1. une convention pour les sentiers de randonnée. Deux boucles vont être mises en place dans notre secteur, une vers la Chambre aux Loups et Savigny, une autre vers Condé et Vrizy. La convention précise le rôle de chaque partenaire dans l'entretien des sentiers.
2. Le marché d'aménagement de l'extension du lotissement "La Garenne" a été validé.

Concernant les travaux, des avenants aux marchés pour la rénovation de la mairie et pour la construction du pôle scolaire ont été votés. L'opposition s'est étonnée publiquement de certains dépassements, parfois liés à des imprécisions dans les études préalables.

Plusieurs rapports sur le prix et la qualité du service ont été présentés, concernant la distribution d'eau et le service d'assainissement. Concernant les branchements en plomb, le mystère sur l'accroissement de leur nombre reste entier. L'opposition avait soulevé ce point lors d'un précédent conseil, Veolia n'aurait pas donné de réponse depuis.

Enfin, le rapport d'observation de la Chambre régionale des comptes a été présenté. Ce rapport note que la commune "dispose de marges de manœuvres fiscales réduites". Des remarques sont faites sur la gestion des immobilisations et sur celles des marchés publics.

Prochain Conseil municipal de Vouziers le 23/09/2019

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le lundi 23 septembre 2019, à 19 h, salle Bellevue.

Ordre du jour :

Affaires financières

1       Décision modificative – Budget général

2       Décision modificative – Budget eau Vrizy

3       Participation école Saint-Louis

4       Demandes de garantie amélioration du patrimoine - Habitat08 (4a et 4b)

5       Remise gracieuse régisseur

6       Redevance pour occupation du domaine routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication pour l’année 2019

7       Subvention complémentaire à l’Association les Tourelles

Urbanisme

8       Convention sentiers de randonnée

9       Attribution du marché de travaux d’aménagement du lotissement « La Garenne II » à     Vouziers

Travaux

10    Avenant aux marchés de travaux voirie 2019

11    Avenants des lots 1, 2, 5 et 6 du marché de travaux de mise en accessibilité de l’hôtel de ville

12    Avenants des lots 3, 5 et 13 du pôle scolaire

13    RPQS service des eaux Vouziers

14    RPQS service des eaux Vrizy

15    RPQS service assainissement Vouziers

16    RPQS SPANC du SSE (pour Vrizy et Terron/Aisne)

Affaires générales

17    Avenant pour la convention ACCOR avec la région Grand Est et la Communauté de Communes

Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes

 

Pour votre information, RPQS est l'abréviation du rapport sur le prix et la qualité du service

                                    SPANC est l'abréviation du service public d'assainissement non collectif

                                  

Veolia : un contrat qui a du plomb dans l'aile ?

Le conseil municipal du 02 juillet a été en bonne partie consacré aux rapports présentés par Véolia, sur le service de l'eau potable et sur celui de l'assainissement. Ces textes doivent être fournis par le délégataire du service public chaque année avant le premier juin, pour être présenté au conseil municipal suivant.

Deux responsables de Véolia étaient donc invités pour présenter les données 2018 de ces services.

On a appris que le volume moyen consommé par un ménage de 4 personnes est de 120 mètres cube, que les prélèvements ont montré une conformité à 100 % pour la bactériologie, et que les volumes vendus restent stables.

Il existe des inquiétudes sur la ressource, qui se trouve limite sur les captages existants. Le rendement du réseau de distribution est à améliorer, il existe des fuites qu'il semble difficile de détecter.

Le produit financier est de 16.000 € en 2018, mais le responsable de l'entreprise a annoncé un résultat déficitaire, du fait de l'amortissement d’investissements liés au changement de branchements en plomb.

Leur disparition est inscrite dans un avenant au contrat de délégation, avec l'objectif zéro à l'issue de cette délégation. L'an dernier, il avait été fait état de la quasi-disparition de ce type de branchement dangereux pour la santé. Cette année, plusieurs dizaines de branchements sont à nouveau signalés. La justification de cette brutale réapparition n'est pas apparue évidente, pas plus que les mesures qui seront mises en œuvre pour traiter ce problème. L'opposition municipale s'est interrogée publiquement sur ces distorsions.

Le rapport sur l’assainissement fait état d'une conformité à 100 % des prélèvements. Il reste des problèmes liés aux bassins d'orage, non traités jusqu'à aujourd'hui. Ce contrat est également annoncé comme déficitaire par le délégataire. Le coût du service est pourtant élevé pour les Vouzinois, et le taux d'impayé est de 1,35 %.

Avec les difficultés à prendre en compte (ressource en eau, fuites, branchements non-conformes, ...), et une entreprise qui perd de l'argent, on peut se demander quel serait son intérêt à renouveler sa demande de délégation du service.

Ces rapports ont été approuvés par l'assemblée, alors que la fiche présentation notait bien que le conseil devait juste prendre acte des informations contenues dans ces textes.

Conseil municipal du 02/07/2019

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 2 juillet 2019 à 19 h, salle Bellevue.
Ordre du jour :

Informations

Adoption du procès-verbal du conseil du 21 mai 2019
Lancement du marché de travaux pour la création du lotissement La Garenne
Ouverture des postes en Conseil Communautaire le 03/07 pour :
La nouvelle organisation du pôle scolaire (remplacements contrats existants)
Un poste de catégorie C pour le responsable bibliothèque au cas où, car une personne de ce cadre d’emploi est dans la présélection.
Information sur la fuite de gaz rue verte
Information sur l’affaissement du pluvial

Travaux – Services techniques

1 Approbation du rapport annuel du délégataire du service public eau potable (VEOLIA) – année 2018
2 Approbation du rapport annuel du délégataire du service public assainissement (VEOLIA) – année 2018
3 Tarifs de location de matériel : modifications et ajouts
4 Désignation d’un délégué au SIAEP (syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable) des Grands Aulnois

Urbanisme

5 Révision générale du Plan Local d’Urbanisme : bilan de la concertation
6 Révision générale du Plan Local d’Urbanisme : arrêt du projet de PLU
7 Validation des conventions financières et patrimoniales du transfert des terrains des zones d’activités communales suite à la loi NOTRe (+plan en annexe)
8 Echanges parcellaires

Affaires financières

9 Subventions
Affaires scolaires et périscolaires
10 Tarifs restauration scolaire

Affaires générales

11 Adhésion à un groupement de commande (+ convention en annexe)

A l’issue du conseil : tirage au sort du jury d’assises pour 2020